Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERAPORESUR
MITSUBISHI RAYON CO., LTD. (Société organisée sous les lois du Japon)

Numéro de dépôt :
3191400
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
STERAPORESUR de MITSUBISHI RAYON CO

Présentation de la marque STERAPORESUR

Déposée le 29 octobre 2002 par MITSUBISHI RAYON CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERAPORESUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est MITSUBISHI RAYON CO., LTD. (Société organisée sous les lois du Japon) domicilié(e) 6-41, Konan 1-chome, Minato-ku, TOKYO,Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque STERAPORESUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERAPORESUR est expirée depuis le 29 octobre 2012.

MITSUBISHI RAYON CO a également déposé les autres marques suivantes : W. A. Y , SHINKO LITE , SHINKOLITE , SOLUNA , SHINKOLITE , STERAPORESUN , VONNEL V , SOLUNA CLUB , SHINKOLAC


MITSUBISHI RAYON CO., LTD. (Société organisée sous les lois du Japon) - 6-41, Konan 1-chome, Minato-ku, TOKYO,Japon - Japon


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Réservoirs pour le traitement des eaux usées, réservoirs pour le traitement des eaux usées à usage domestique, fosses septiques, fosses septiques à usage domestique, appareils pour la purification de l'eau, membranes en fibres creuses pour appareils de traitement des eaux usées.